Les villages Les aut es villages sont : […] • ozon : Ke asguen, Ke siguenou, Rostelle , Saint-Fiacre, Saint-Hernot ; Évaluation environnementale de la modification simplifiée Volet 1 | […] 1 | Le contexte Elle ne dispense pas les projets, éventuellement permis par ce plan, des autorisations sans extension. ce projet n’est pas soumis à évaluation environnementale. Demande d’examen au as par as sur la né essité d’une évaluation environnementale préala le à la modifiation simplifiée du PLU de la commune de Vimy B. Articulation du projet de modification simplifiée avec les autres plans et programmes Au une éponse n’est attendue dans ette patie. Textes régissant la procédure de modification simplifiée du PLU Article L153-36 Article 2 La présente décision ne dispense pas des obligations auxquelles le projet peut être soumis par ailleurs. naire et l’administration. L’évaluation environnementale est complétée. R. 122-2 du code de l’environnement), la demande d’exa-men doit être déposée auprès de l’autorité Le projet de modification simplifiée du PLU de Landunvez a été mis à disposition du public pour avis pendant 1 mois du lundi 15 juin 2020 (8h30) au vendredi 17 juillet (16h30 pour la CCPI et 16h pour la mairie de Landunvez) inclus. La distinction entre modification simplifiée et modification de droit commun n’est en effet pas fondée sur une différence d’incidences environnementales de l’évolution du plan : on ne peut donc pas exclure d’office toutes les modifications simplifiées du dispositif de l’évaluation environnementale. 2.2. modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Mackenheim (67) n’est pas soumise à évaluation environnementale. Les informations environnementales se rapportant à l’objet de l’enquête sont comprises dans les pièces du dossier de modification simplifiée. Évaluation environnementale ... De la Modification simplifiée N°2 du PLU de La Valette-du-Var 12/07/2018 . L’évaluation environnementale (ou évaluation des incidences sur l’environnement) environnementale est une démarche consistant à analyser et à intégrer le plus en amont possible les enjeux environnementaux et de santé dans la conception des plans, programmes ou projets … Les modifications apportées ci-après sont donc basées sur le PLU actuellement opposable issu de la révision n°2. Dispositif de suivi Cette modification vise à renforcer et … La demande d'examen au cas par cas composée de la lettre de saisine de l'Autorité environnementale (cf modèle sur ... et de Pierascas. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLUi EVEN CONSEIL JUILLET 2019 4 2.1. La procédure de Modification simplifiée n°1 : Par arrêt n°400420 du 19 juillet 2017, le Conseil d’Etat a jugé que les procédures de modification des plans locaux d’urbanisme et de mises en compatibilité des documents d’urbanisme avec un document d’urbanisme supérieur, doivent comprendre une évaluation environnementale préalable.. Pour les projets pouvant faire l’objet d’une évaluation environnementale après exa-men au cas par cas (art. La révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme d’ÉTREMBIÈRES a été approuvée le 14 octobre 2019, et a fait l’objet d’une évaluation environnementale. L’objectif est d’améliorer la qualité des dossiers pour fluidifier leur instruction. Description des caractéristiques principales, de la valeur et de la vulnérabilité de la zone susceptible d’êt e touhée pa la mise en œuve du document. Vu le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes ; Vu le décret n°2020-1029 du 11 août 2020 modifiant le décret n°2015-1229 du 2 octobre 2015 relatif au Conseil général de l’environnement et du développement durable ; Modification simplifiée n°2 du PLU d’Av ieux – Évaluation environnementale 6/71 La présente évaluation environnementale conforme à l’aticle R. 151-3 du Code de l’Ubanisme s’attache à évalue les incidences éventuelles su l’envionnement liées à la procédure de modification simplifiée à savoir : DOO III-1.4.2.
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