Traduisez Indemnité (mix514) en Français en ligne et téléchargez maintenant notre traducteur gratuit à employer n'importe quand à aucun frais Les montants fixés par les organes délibérants sont utilisés pour les autres indemnités, y compris l’indemnité d’habillement. Cherchez des exemples de traductions indemnité de réinstallation dans des phrases, écoutez à la prononciation et apprenez la grammaire. Dans les cas où le requérant a fourni la preuve qu'en dépit d'efforts raisonnables il n'avait pas pu revendre les marchandises à un autre acheteur, وإذا أثبت صاحب المطالبة أنه بذل جهوداً معقولة ولم يتمكن مع ذلك من إعادة بيع البضائع لمشتر بديل، يوصى, L'arrêté royal du # juillet # a augmenté le montant des, ورفع المرسوم الملكي المؤرخ # تموز/يوليه # مبلغ. 2 mois: Plus de 5 années. ). Comment dire indemnité de licenciement en arabe? Pour calculer l’indemnité de départ, une période d’emploi allant de six mois à un an doit être considérée comme une année. Consultez la traduction français-allemand de indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. Traduction de INDEMNITE D ASSURANCE dans le dictionnaire français-arabe et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues 1 mois: De 1 à 5 années . Voir aussi. ¡Consulta la traducción francés-chino de indemnité en el diccionario en línea PONS! L'indemnité en capital vous sera versée en une seule fois, après expiration du délai de recours de deux mois. Descárguelo gratuitamente el Software de Traduction _languag de Babylon. Comment dire INDÉMNITÉ en arabe? traduction indemnité dans le dictionnaire Français - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemniser',indéterminé',indécent', conjugaison, expressions idiomatiques Elle n'a aucun caractère officiel : vous l'utilisez à vos risques et périls. تعويضات الاقالة Forums pour discuter de indemnisation, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. indemnité - Traduction anglaise de indemnité depuis le français, d'après le dictionnaire Français-Anglais - Cambridge Dictonary Caisse Nationale de Sécurité Sociale 2070, Avenue Georges DAMAS ALEKA, Batavéa • B.P : 134 Libreville - Gabon Tél : 011 79 12 00 • Fax : 011 74 64 25 3 mois: A propos. Consultez la traduction français-allemand de l'indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. Si l’employé travaille depuis moins de … Cherchez des exemples de traductions indemnité de licenciement dans des phrases, écoutez à la prononciation et apprenez la grammaire. Pour en savoir plus, consultez le Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) sur le site Légifrance. Traduction. Traduction. تعويض إنهاء الخدمة. indemnisation - traduction français-anglais. Comment dire indemnité parlementaire en arabe? Ce montant est revalorisé comme les traitements de tous les fonctionnaires, suivant la valeur du point de la fonction publique. traduction indemnité maladie dans le dictionnaire Francais - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemniser',indéterminé',indécent', conjugaison, expressions idiomatiques n f dédommagement تعويض [taʔʼ׳wiːdʼ] une indemnité de licenciement اتعاب فصل * * * n f dédommagement تعويض [taʔʼ׳wiːdʼ] une indemnité de licenciement اتعاب فصل الرجاء من فصلكم إفادتنا بالجدول الذي يحدد منحة الضرر indemnité de nuisance . 6. Indemnité (mix514) (Français to Italien Traduction). traduction indemnité dans le dictionnaire Francais - Allemand de Reverso, voir aussi 'indemnité',indemne',indenté',indemniser', conjugaison, expressions idiomatiques أن يطلب إلى الحكومات والكيانات الأخرى المقدمة لمطالبات بذل ”قصارى جهدها“ لاسترداد المدفوعات الزائدة من أصحاب الشأن، ومع ذلك، وبالنظــر إلى أن المدفوعات الزائدة التي يمكن معرفة مصدرها كان يمكن كشفها بجهود معقولة قبل دفعها، أن يطلب إلى الحكومات والكيانات الأخرى المقدمة لمطالبات تسديد أي جزء من المدفوعات الزائدة التي يمكن تحديدها ولم تسترد من أصحاب الشأن، في حدود مبلغ أقصاه الرسوم التي فرضتها مقابل تجهيز المطالبات الواردة في الفئات ألف وباء وجيــم ودال وفي ذلك الصدد، أن يشير إلى أن الكيانات المقدمة لطلبات مسموح لها، بموجب القرار 18 (S/AC.26/Dec.18 (1994))، أن تفرض رسوما تصل إلى 1.5 في المائة على المطالبات من الفئات ألف وباء وجيم وتصل إلى 3 في المائة على المطالبات من الفئات دال وهاء وواو. L'indemnité journalière est servie à partir du 6 e jour d'arrêt maladie et dans la limite de 180 jours. Il couvre le licenciement pour des raisons économiques. les indemnités versées en raison de l'ancienneté du travailleur, des heures supplémentaires effectuées ou en raison de conditions particulières de travail et, notamment, de travail posté, de nuisance et d'astreinte, y compris le travail de nuit et l'indemnité de zone, . Ces phrases proviennent de sources externes et peuvent ne pas être tout à fait correctes. Les indemnités de licenciement que l'employeur doit verser à un salarié licencié sont fixées par le Code du travail ou la convention collective. En d’autres termes, nous cherchons à comprendre l’arabe afin de comprendre le Coran. Voici quelques traductions. A ce titre, elle a émis une note de service le 13 mars 2017 à l’attention L'indemnité de licenciement n'est pas versée en cas de faute grave. taewid 'iinha' alkhidma. Cherchez des exemples de traductions indemnité de licenciement dans des phrases, écoutez à la prononciation et apprenez la grammaire. Elle est exonérée de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS), et n'est pas soumise à l'impôt sur le revenu. Plus de mots. Traduzca Indemnité (mix514) a Français en línea. Source: Article 22 du Code du Travail de 1966, modifié dernièrement en 2017 La Direction Générale des Impôts (DGI) entend simplifier et clarifier les règles régissant les éléments exonérés de l’impôt sur le revenu (IR). Consultez la traduction français-allemand de indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. prise en compte dans le décompte de son ancienne-té au sein de l’organisme employeur lorsqu’il est confirmé à l’issue de la période d’essai. Comment dire « indemnité de licenciement » en arabe? وأُبلغت اللجنة كذلك أن التعويضات قد قُيِّدت على حساب التكاليف العامة للموظفين. Par conséquent, se fondant sur l’interprétation de la clause des «dettes et obligations antérieures» (par. Résultats: 9181. Comment dire indemnisée en arabe? Parcourir mots et des phrases milions dans toutes les langues Vérifiez les traductions 'indemnité transitoire' en arabe. Ancieneté Durée de préavis; Moins de 1 année. Enregistez-vous pour voir plus d'exemples. تستخدم التكاليف المقررة لحساب البدلات الشخصية بما فيها بدل الملبس. Attention : Si vous avez droit à une indemnité, et que la période de votre incapacité de travail (reconnue par le médecin-conseil) dépasse 7 jours, vous pourrez être indemnisé dès le 1er jour de cette période. Note enfin que le comité de commissaires « # », aux paragraphes # à # de son rapport, a attiré son attention sur la réclamation d'une société (no # ) qui est liée à celle d'un requérant de la catégorie «D» auquel une, يلاحظ كذلك أن فريق المفوضين المعني بالمطالبات من الفئة "هاء # ألف" قد وجّه نظره إلى مطالبة إحدى الشركات (المطالبة رقم # ) في الفقرات من # إلى # من تقريره وتوصياته، وهي مطالبة متعلقة بصاحب مطالبة من الفئة "دال" سبق أن حصل على, تطالب Caleb Brett بمبلغ # من دراهم الإمارات العربية المتحدة عن الكسب الفائت من عملياتها في كل من الكويت والمملكة العربية السعودية, Après privatisation, les PDI occupant ces locaux reçoivent en général une, وعند خصخصة هذه الممتلكات يُمنح الشاغلون من المشردين داخلياً بوجه عام, Le Comité ne pense pas qu’il soit indiqué d’introduire un régime d’engagements à long terme dont le principal objet serait de permettre le versement, وتعتقد اللجنة أنه من غير المناسب بدء العمل بترتيبات تعاقدية طويلة الأجل يكون الغرض الرئيسي منها التمكن من تقديم, indemnisation pour repas et frais accessoires (versé par l'administration des États-Unis), indemnité au titre des services de sécurité, indemnité d'entretien de la famille dans un lieu différent, indemnité d'évacuation pour raisons de sécurité, fonctionnaire chargé des traitements et des indemnités, fonctionnaire des indemnités et paiements, Ce qu’on alloue à quelqu’un en vue de l’indemniser. Nous insistons, en outre, sur la nécessité d'adopter la loi organique relative à la grève, ainsi qu'un Code de travail moderne, permettant à l'investisseur, autant qu'au travailleur, de connaître, à l'avance, leurs droits et obligations respectifs, et ce dans le Traductions en contexte de "indemnité" en français-arabe avec Reverso Context : demande une indemnité, indemnité de subsistance, indemnité d'un montant, indemnité journalière, une indemnité … بدل البرلمانية C’est l’ambition de Mon Quran et moi à travers cette plateforme, comprendre-le-coran.fr. Gratuit. Indemnité de départ en Chine. Comment dire « indemnité parlementaire » en arabe?Voici quelques traductions. traduction indemniser dans le dictionnaire Francais - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemnité',indéterminé',indécis', conjugaison, expressions idiomatiques indemnité - traduction français-anglais. (Dans le cadre de la responsabilité civile, l'indemnité prend le nom de dommages et intérêts.) Comment dire indemnisés en arabe? Entrenador de vocabulario, tablas de conjugación, opción audio gratis. indemnité de rupture [amiable] de traduction dans le dictionnaire français - arabe au Glosbe, dictionnaire en ligne, gratuitement. Votre caisse d'assurance maladie vous communiquera votre taux d'incapacité permanente ainsi que le montant qui vous sera versé, sous forme d'indemnité en capital ou de rente d'incapacité permanente. 7. Traduction. En effet, le nouveau Code du Travail, dans son article 59, prévoit qu’en cas de licenciement abusif, le salarié bénéficie des dommages et intérêts, de l’indemnité de préavis, et de l’indemnité de perte d’emploi (dont aucune définition n’a été donnée par le législateur à ce jour et dont les conditions Vérifiez les traductions 'indemnité journalière' en Arabe. L’indemnité en capital. En cas de longue maladie ou d'hospitalisation, le délai de carence est supprimé et, après accord de la commission médicale de la CNAM, l'indemnité peut être versée au delà des 180 jours. Le Comité a également été informé que les indemnités étaient imputées sur les dépenses communes de personnel. Le Comité recommande qu'aucune indemnité ne soit versée au titre de pertes liées aux contrats. S’agissant des frais de séjour, leur prise en charge est, en outre, subordonnée à une mission se déroulant pendant la totalité de la période prévue par les textes (ex. فقد بحثت عليه في كل مكان و لم أجده . L'indemnité de préavis est égale au salaire qu'un salarié aurait perçu s'il était resté en activité pendant le délai de préavis. Traduction de indemnites dans le dictionnaire français-arabe et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues Si votre taux d’incapacité permanente partielle (IPP) est inférieur à 10 %, vous recevrez une indemnité en capital dont le montant forfaitaire varie en … Gratuit. Glosbe utilise des cookies pour vous offrir la meilleure expérience, Après avoir réexaminé le dossier, le secrétariat a conclu qu'il aurait dû être recommandé d'allouer une, واستعرضت الأمانة الملف واستنتجت أن المبلغ الصحيح الموصى به. Recherche Encore. Vérifiez les traductions 'indemnité de réinstallation' en arabe. Comment dire indemnité en arabe? Les exemples vous aident à traduire le mot ou l’expression cherchés dans des contextes variés. Art.20.-Durant la période d’essai, la relation de travail peut être résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des parties sans indemnité ni préavis. Quelle est la définition du mot indemnité de licenciement? Exemples d'usage pour « indemnité d'assurance » en anglais. indemnité journalière en arabe - Français-Arabe . Les traductions vulgaires ou familières sont généralement marquées de rouge ou d’orange. تعويضات الاقالة . bab.la décline toute … Comment dire « indemnité de licenciement » en arabe?Voici quelques traductions. De l’exonération de tout impôt sur les traitements, indemnités et émoluments qui leur sont versés. و شكرا Traduction de indemnité dans le dictionnaire français-arabe et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues Le ministère des Affaires sociales annonce que l’inscription sur la plateforme, helptourism.social.tn, commence ce lundi 01er février, afin que les salariés des établissements touristiques et des activités connexes puissent bénéficier de l’indemnité exceptionnelle de 200 dinars pendant six mois. يوصي الفريق بعدم منح تعويض عن الخسائر المتصلة بعقود. جرت العادة على أن تُسحب الاستحقاقات الدولية عندما ينتقل الموظف المعين دوليا في وظيفة تعذّر ملؤها عن طريق سوق العمل المحلية إلى وظيفة لا تتطلب تعيينا دوليا. 16 de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité) qui est donnée aux paragraphes 43 à 45 du Résumé, il recommande de ne pas allouer, ولذا فوفقاً للنهج المتبع فيما يتعلق بشرط "الناشئة قبل" الوارد في الفقرة 16 من قرار مجلس الأمن 687(1991)، والمبين في الفقرات من 43 إلى 45 من الموجز، لا يوصي, Comme indiqué plus haut au sujet du projet d’article 29, une solution pratique à ce problème serait de tenter de limiter la responsabilité du chargeur en en faisant généralement une responsabilité fondée sur la faute assortie d’une charge de la preuve ordinaire et peut-être en excluant aussi la plus grande partie de la responsabilité en cas de retard, ou de limiter les, وكما وردت الإشارة آنفا فيما يتعلّق بمشروع المادة 29، فإنّ من الحلول العملية لهذه المشكلة السعي إلى الحدّ من مسؤولية الشاحن وجعلها بصورة عامة مسؤولية قائمة على التقصير ذات عبء إثبات عادي وربّما أيضا استبعاد معظم المسؤولية عن الـتأخير أو تحديد, ▫ سياسة تقديم الإعانات المالية لاستمرار العمل بعد الولادة: هي سياسة لتمويل أصحاب الأعمال التجارية الذين جددوا العقود مع العاملات المؤقتات اللائي أُنهيت عقودهن أثناء الإجازة السابقة أو اللاحقة للولادة أو أثناء الحمل, Le Conseil a prié les États et les autres entités requérantes de faire diligence pour recouvrer auprès des requérants les montants indûment payés; dans la mesure où les paiements excédentaires devaient normalement être détectés, il a prié les États et les autres entités requérantes de payer la part des montants excédentaires identifiables non recouvrés auprès des requérants, à hauteur des montants des frais de traitement des dossiers relatifs aux réclamations des catégories A, B, C et D; à cet égard, il a rappelé qu’aux termes de la décision 18 [S/AC.26/Dec.18 (1994)], les entités requérantes sont autorisées à prélever jusqu’à 1,5 % du montant de. indemnité noun feminine + grammaire Ce qu’on alloue à quelqu’un en vue de l’indemniser; traductions indemnité Ajouter . ... Utilisez le dictionnaire... indemnité journalière en arabe - Français-Arabe. Comment dire indemnisées en arabe? 5 d- Dispositions transitoires Conformément aux dispositions du paragraphe V-2° de l’aticle 6 de la loi de finances n° 70-19 précitée, le régime fiscal en vigueur avant le 1er janvier 2020 demeure applicable aux sociétés de services ayant obtenu le statut "Casablanca Finance City", avant cette date. Comment dire indemniser en arabe? traduction indemnité forfaitaire dans le dictionnaire Français - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemniser',indéterminé',indécent', conjugaison, expressions idiomatiques Son indemnité kilométrique reviendra à 15.000 multiplié par le coefficient 0,353, additionné de 1.376 euros, soit 6.671 euros. Traductions en contexte de "l'indemnité" en français-arabe avec Reverso Context : l'indemnité de subsistance, montant de l'indemnité, l'indemnité journalière, l'indemnité journalière de subsistance, l'indemnité pour frais Les indemnités non imposables sont très utilisées par les entreprises pour optimiser les charges fiscales et sociales relatives aux salaires de leur personnel. Indemnité de logement, somme allouée à des employés qui ont droit à un logement et à qui l'administration n'en peut donner un. Consultez la traduction français-polonais de indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. Exacts: 9181. Traductions en contexte de "indemnité" en français-anglais avec Reverso Context : demande une indemnité, indemnité journalière, droit à une indemnité, versement d'une indemnité, aucune indemnité En Chine, l’indemnité de départ équivaut à un mois de salaire par année de service. L’indemnité spécifique de licenciement n'est pas prévue. © 2013-2020 Reverso Technologies Inc. All rights reserved. Le montant dépen ; Afin d'avoir une indemnité journalière nette, on enlève au salaire journalier de base brut un taux forfaitaire de 21 %. Signalez des exemples à modifier ou à retirer. Traductions en contexte de "indemnité" en français-espagnol avec Reverso Context : demande une indemnité, indemnité journalière, indemnité de subsistance, indemnité d'un montant, une indemnité … À l'inverse de certains pays étrangers, l'indemnité parlementaire n'est donc pas fixée par les parlementaires eux-mêmes. Si vous êtes en arrêt maladie, vous pouvez percevoir des indemnités journalières de la Sécurité sociale après un délai de carence. Traductions en contexte de "Indemnités" en français-arabe avec Reverso Context : indemnités de subsistance, traitements et indemnités, indemnités journalières, montant des indemnités, indemnités …
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