Page 7 01/05/2013 POS ou PLU APPLICABLES PROCEDURES EN COURS COMMUNES SAT APPROUVE MODIFIE MIS A ARRET ENQUETE OBSERVATIONS et JOUR D.P.U. Plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise / Le risque inondation / Prévention des risques / Environnement et prévention des risques / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans le département des Yvelines Mis en vigueur depuis le 7 juillet 1998 par arrêté préfectoral, révisé et approuvé le 5 juillet 2007, le PPRI (Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Inondation) concerne les 22 communes de la vallée de l’Oise. Et la crue de la Seine devrait se poursuivre Ce qui attend les Yvelines en cas de «crue du siècle » Le Pecq, février 1910. Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Oise et de l’Aisne à l’amont de Compiègne Plan de Prévention des Risques Inondation de la rivière Oise, bief Compiègne - Pont Sainte Maxence Plan de Prévention des Risques Inondation de la rivière Oise, section Brenouille - Boran sur Oise L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. - 9,83 Mb, > le règlement graphique_partie 2 - format : PDF - 0,24 Mb. > Arrêté préfectoral de dé-prescription de la révision du PPRI du 17 juillet 2020 - format : PDF - 1,73 Mb, > Diaporama de présentation - format : PDF Vallée de l’Aisne Article créé le 20/02/2017 par la direction départementale des territoires Mis à jour le 14/06/2018 Ce PPRi a été prescrit le 8 décembre 2003 sur les communes riveraines de l’Aisne entre Mouron et Brienne-sur-Aisne à l’exception de Rethel, Sault-les-Rethel et Acy-Romance. - 0,24 Mb. La révision du PRNI valant plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) pour les rivières Oise et Aisne en amont de Compiègne dans le département de l’Oise se structure en 3 volets rythmés par des temps de concertation, d'études et d'actes législatifs : > présentation du 30/11/2011 - format : PDF 49.263045408039105″N, 2.4717178272349876″E Coordonnées GPS. Cette mission a été menée par le conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), durant la fin de l’année 2017 et le courant de l’année 2018. Contribuez et ajoutez un nouveau jeu de données au catalogue de ce site. PPRI de la vallée de la Seine et de l’Oise dans les Yvelines – Règlement, juin 2007 6 • Changements de destination 9° les changements de destination de surfaces de planchers existants (le changement d’usage des caves et stationnements est interdit), sous réserve qu'ils : 95PREF19960019 - PPRI Vallée de l'Oise Type : jeu de données Licence : Licence Ouverte 2.0 Catégorie : cadastre, planification Dernière mise à jour : il y a 8 ans Prenant en compte ces différentes problématiques, la stratégie adoptée pour le PAPI d’intention de la vallée de l’Oise s’étend sur les différentes gammes de crues présentes dans la Directive inondation : … La révision des trois PPRI de la vallée de l’Oise et de l’Aisne a été engagée pour prendre en compte l’aléa correspondant à une crue de fréquence centennale et intégrer des données actualisées d’hydrologie et d’occupation des sols. Le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre a été approuvé par arrêté préfectoral le 18 septembre 2006.. Il concerne douze communes riveraines de la Mauldre et du Lieutel. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Plan de prévention des risques inondation (PPRi) de la Vallée de l’Aisne. PPRI de la Seine et de l'Oise dans les Yvelines - Règlement Carte publiée par l'application CARTELIE© Ministère de la Transition Écologique et Solidaire / Ministère de la Cohésion des TerritoiresSG/SPSSI/PSI/PSI1 - CP2I (DOM/ET) Le PPRI de l’Oise et de l’Aisne à l’amont de Compiègne a été approuvé le 01/10/1992Il détermine les mesures de prévention à mettre en œuvre pour le risque d'inondation par débordement. TYPE D.C.M. Ce Plan de prévention des risques naturels prend en considération les aléas Inondations par débordement de la Somme, remontées de nappe et ruissellement. PPRI Vallée de l'Oise (Zone d'aléa) Type : jeu de données Licence : Licence Ouverte 2.0 Catégorie : informations géoscientifiques Dernière mise à jour : il y a 4 ans Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI). - 0,09 Mb. PPRI Vallée de l'Oise (Zone d'aléa) Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Article créé le 18/10/2017 par la préfecture Mis à jour le 18/10/2017 . - 24,15 Mb, > partie3_PPRIOiseAisne_AtlasAléas - format : PDF Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ? > Rapport CGEDD - format : PDF Attention les dossiers sont volumineux, le temps de téléchargement peut parfois être long.Merci de votre compréhension. - 0,15 Mb. Le Plan de Prévention des Risques d' Inondation de la Vallée de l'Oise (PPRIVO) approuvé le 7 juillet 1998 a fait l’objet d’une annulation partielle en date du 20 novembre 2001 sur les secteurs classés en zone orange. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Ces raisons aboutissent à la nécessité d'une révision du PPRI de l’Oise et de l’Aisne à l’amont de Compiègne. La portée de cet outil est aujourd'hui limitée pour plusieurs raisons : Le PPRI de l’Oise et de l’Aisne à l’amont de Compiègne a été approuvé le 01/10/1992 Il détermine les mesures de prévention à mettre en œuvre pour le risque d'inondation par débordement. (Mod) *** fonds com. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. - document non opposable qui ne permet pas de réglementer l’urbanisation arrete publique 20/09/01 24/06/03 03/12/02 18/01/88 29/06/05 20/09/01 chars o 19/06/07 14/09/07 16/01/88 Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. De plus, l’étude globale du bassin versant de l’Oise utilisée pour établir l’aléa a été mise à jour (intégration des données LiDAR), ce qui a eu un impact sur les niveaux de référence, impliquant parfois un changement de classe de hauteur d'eau. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Lors de sa révision partielle du 15 mai 2003, le LA LETTRE d’information de Oise-les-Vallées 4 n° 40 I juin 2020 Au sein des zones d’aléa de référence, le règlement du Plan de Prévention des Risques peut également distinguer des zones particulières au regard - 25,00 Mb, > partie2_PPRIOiseAisne_AtlasAléas - format : PDF 28/10/05* prescrit 25/01/79 * ppri vallée de l'oise charmont o ppri vallée de l'oise. - 0,16 Mb, > Décision CGEDD du 21_09_2020 - format : PDF > l’atlas de la cartographie historique : Phase 2 : Définition et cartographie de l’aléa Les crues historiques bien documentées sur ce secteur sont celles de 1993 et 1995, de période de retour respective d’environ 35 et 50 ans. La phase finale de la révision des PPRI a démarré en début du mois de janvier 2017 avec une présentation officielle du PPRI du préfet de l’Oise pour le secteur Brenouille/Boran-sur-Oise. - 0,19 Mb, > la lettre d’accompagnement - format : PDF C'est le moment de vous faire connaître ! Des mesures temporaires ont été adoptées en attendant l'approbation de la révision. En effet, lors de ces crues, les cotes d’eaux des crues de référence (1966 pour l’Oise et 1958 pour l’Aisne) prises en compte pour l’élaboration du Périmètre de Risques Naturels d’Inondation approuvé en 1992 ont été dépassées, rendant le PRNI obsolète. Il a pour but de délimiter les zones à risques et de … Information des acquéreurs et locataires (IAL) sur les risques majeurs - 02/10/2020 17:13 - 19/12/2013 R 111.3 1987 MENUCOURT Arrêté 19/12/2013 PPRmt Massif de l'Hautil MERIEL Arrêté 19/12/2013 PPRi Vallée de l Le PPRi de la vallée de la Selle approuvé constitue une servitude d'utilité publique, opposable à tous (particuliers, entreprises, collectivités, État...). - 14,14 Mb. > réunion publique organisée à Thourotte le 13 mars 2017 : > présentation - format : PDF Il s’agit notamment des informations qui permettront de comprendre ou de caractériser les inondations du bassin versant (par exemple les données topographiques, d’occupation des sols, pluviométrie, analyse morphologique, géologique, hydrologique ...) mais également des informations faisant référence aux phénomènes historiques. PPRi de la vallée de la Seine / Risque inondation / Risques naturels / Environnement, risques naturels et technologiques / Politiques publiques / Accueil - Les services … - 0,19 Mb, > méthodologie - format : PDF > le rapport final de la phase 1 - format : PDF Elles ne sont donc pas suffisamment importantes pour être considérées comme base à la définition de l’aléa. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. échelle de la vallée, du bassin versant : sensibilisation, culture du risque. - 1,31 Mb, > Arrêté préfectoral du 06 octobre 2020 complétant l'arrêté préfectoral du 20 juillet 2020 - format : PDF - 0,13 Mb, > le règlement graphique_partie 1 - format : PDF Les documents finaux prenant en compte l'ensemble des observations et mises à jour : > rapport explicatif - format : PDF > présentation - format : PDF Une enquête publique a été ouverte par arrêté du préfet des Ardennes n°2017-458 du 19 septembre 2017, sur le projet d’élaboration du plan de … Les PPRI approuvés de la Vallée de la Loire des vals de Briare, de Gien, de l'Ardoux, d'Orléans Agglomération Orléanaise, d'Orléans Val Amont, et des Vals de Sully, Ouzouer et Dampierre. - 1,02 Mb, > > Arrêté préfectoral de la nouvelle prescription de la révision du PPRI du 20 juillet 2020 - format : PDF Le Plan de prévention des risques inondations de la vallée de la Somme et de ses affluents a été prescrit le 20 avril 2001. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR). L’objectif de cette phase est donc de modéliser la crue centennale pour établir et cartographier l’aléa de référence. Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données. type d.c.m. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. - 27,55 Mb. Par arrêté du 28 décembre 2011, le préfet de l’Oise a lancé la révision du PPRi de la confluence Oise Aisne (de Ribécourt-Dreslincourt à Choisy-au-Bac et de Bitry à Compiègne). Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité. Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Après la signature de la convention-cadre le 7 août 2020 par les principaux maîtres d‘ouvrages et financeurs, les premières actions du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) d’intention de la vallée de l’Oise sont bien engagées. - 1,43 Mb, > compte-rendu - format : PDF La réalisation d’un atlas des zones inondables (AZI) sur les vallées de l’Oise et de l’Aisne en février 1997 a été une solution rapide mise en œuvre pour gérer l’urbanisation après les inondations. - 2,18 Mb. PPRI de la vallée de la Seine et de l’Oise dans les Yvelines – Notice de présentation, juin 2007 4 d’énoncer les analyses et la démarche qui ont conduit à l'élaboration du plan de prévention des risques et d’expliciter les choix qualitatifs et quantitatifs effectués concernant les … Mais à l’automne 2017, une contestation locale a compliqué la démarche, pour plusieurs raisons. Après enquête publique, il a été approuvé par arrêté préfectoral le 7 septembre 2017. Deux autres présentations s’ensuivront durant février pour les secteurs Oise-Aisne en amont de Compiègne et Compiègne/Pont-Sainte-Maxence. Le 28 septembre 2018, Monsieur le Préfet de l’Oise a invité les acteurs du territoire ainsi que les parlementaires du département de l’Oise à assister à la présentation du rapport finalisé du CGEDD. La vallée de l’Oise, un territoire en mutation exposé aux risques majeurs Pour explorer de nouvelles approches de projets et de partenariats sur des territoires définis, des ateliers nationaux sont initiés par le ministère en charge de l’urbanisme depuis 2006. Le PPRI de la vallée du Thérain Amont et du Petit Thérain a été approuvé le 01/03/2010. Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Bièvre et du ru de Vauhallan a été approuvé par arrêté inter-préfectoral n°2020-DDT-SE-000041 le 10 mars 2020.  (format : PDF - 64 Mo), > fichiers SIG - format : ZIP Le PPRI de la vallée de l'Ecaillon a été élaboré en étroite collaboration avec les communes concernées. - 0,82 Mb, > le règlement du PRNI - format : PDF Plateforme ouverte des données publiques françaises. Après la diffusion de la cartographie, des observations ont été émises par les communes et services associés à la révision du PPRI. - 9,59 Mb. - 0,08 Mb, > partie1_PPRIOiseAisne_AtlasAléas - format : PDF > mesures temporaires - format : PDF PPRI de la vallée de la Seine et de l'Oise dans les Yvelines CARTE ZONES INONDABLES - À Paris, le niveau de la Seine était de 5,37m jeudi soir à 21 heures. - 1,27 Mb, > compte-rendu - format : PDF - 6,02 Mb. Il comprend : - des dispositions générales - des définitions - des dispositions applicables aux projets nouveaux selon les zones - des dispositions applicables aux biens et activités existants à la date d’entrée en vigueur du PPR 28/10/05* Prescrit 25/01/79 * PPRI Vallée de l'Oise CHARMONT O Mod Mod Mod PPRI Vallée de l'Oise * Plan zonage assainiss. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. - Les PPRI portent sur trois secteurs dans le département de l’Oise, de l’amont vers l’aval : « Oise et Aisne, section amont de Compiègne », couvert par un périmètre de risques naturels d’inondation (PRNI) valant plan de prévention des risques d’inondation (PPRI), approuvé le 1 er En effet, réglementairement, le PPRi doit être établi sur la base d’une crue centennale. C'est le moment de la partager ! Les plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des secteurs confluence Oise-Aisne, Compiègne- Pont Ste Maxence et Brenouille-Boran sont en cours de révision. Contribuez et ajoutez une nouvelle réutilisation au catalogue de ce site. - 16,18 Mb. Phase 1 : Recueil de données L’objectif de la phase 1 est de rassembler, organiser et exploiter un maximum d’informations afin d’apporter l’information la plus cohérente et complète possible sur les inondations des vallées de l’Oise et de l’Aisne, et de préparer la détermination de l’aléa de référence. Approbation du plan. Les documents du PPRI sont constitués d’un rapport de présentation, d'un règlement écrit et d'un règlement graphique. - 17,46 Mb. Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Oise et de l’Aisne à l’amont de Compiègne, Agriculture, environnement, aménagement et logement, Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative, Habitat, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain, Sécurité Civile et protection de la population, Transports, déplacements et sécurité routière, Accueil des étrangers à la préfecture de l'Oise, Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN), Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la Verse, Plan de Prévention des Risques Inondation de la rivière Oise, bief Compiègne - Pont Sainte Maxence, Plan de Prévention des Risques Inondation de la rivière Oise, section Brenouille - Boran sur Oise, Plan de Prévention des Risques Inondation des communes du Noyonnais, Plan de Prévention des Risques Inondation de Longueil Sainte Marie, Plan de Prévention des Risques Inondation de Chevrières, Plan de Prévention des Risques Inondation de la vallée du Thérain aval, section Beauvais, Montataire, Plan de Prévention des Risques Inondation de la Vallée du Thérain amont et du Petit Thérain, Plan de Prévention des Risques Inondation Vallée de l’Avelon, Abonnement à la lettre des services de l'Etat. Décret PPRi et vallée de l'Oise. - 18,09 Mb, > l'atlas cartographique Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Vous pouvez créer une nouvelle organisation ou trouver la vôtre, Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84), Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr, Licence Ouverte / Open Licence version 2.0. Pour l'instruction des actes d’urbanisme, l'aléa de référence à prendre en compte est celui défini dans le cadre de la révision. Dans un contexte de forte opposition des collectivités au projet de révision de ces PPRI, Monsieur le Préfet de l’Oise a sollicité le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour la tenue d’une mission d’expertise. Vendredi à 18 heures, il était de 6,07m. page 7 pos ou plu applicables procedures en cours communes sat approuve modifie mis a projet enquete observations jour d.p.u. Dans le département du Loiret, le risque d'inondation a donné lieu à l'élaboration de Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) pour les débordements de la Loire, du Loing, de l'Ouanne et de l'Essonne.. Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? 06/02/2017 _ PPRI de la vallée de l’OIse 3. > réunion publique organisée à Clairoix le 9 mars 2017: > présentation - format : PDF La révision des PPRI de la vallée de l’Oise dans le département de l’Oise a fait l’objet de vigoureuses contestations, notamment sur le compiégnois. Actualité - Approbation du PPRi de la vallée de la Bièvre et du ru de Vauhallan. ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr, Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise. - méthodologie d'élaboration limitée qui ne se base pas sur un modèle hydraulique- pas de prise en compte des évolutions du territoire et des futurs projets urbains. Attention les dossiers sont volumineux, le temps de téléchargement peut parfois être long. ... La Direction départementale des territoires de l’Oise réalise une étude des conditions d’écoulement de la rivière « Le Thérain » et de ses principaux affluents (L’Avelon et la Liovette). Adresse 1 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 60 100 CREIL. > le rapport de présentation - format : PDF Bailly, Saint-Léger-aux-Bois, Ribécourt-Dreslincourt, Montmacq, Cambronne-les-Ribécourt, Le Plessis-Brion, Thourotte, Longueil-Annel, Janville, Clairoix, Choisy-au-Bac, Bitry, Courtieux, Jaulzy, Attichy, Couloisy, Berneuil-sur-Aisne, Cuise-la-Motte, Trosly-Breuil, Rethondes, Compiègne. PROJET PUBLIQUE > le questionnaire d'enquête auprès des communes pour la révision du Périmètre de Risques Naturels d’Inondation valant PPRI pour les rivières Oise et Aisne en amont de Compiègne et la lettre d'accompagnement : > le questionnaire d’enquête - format : PDF Merci de votre compréhension. > atlas des zones inondables (AZI) sur les vallées de l’Oise et de l’Aisne en février 1997, Le bassin versant Oise-Aisne a été particulièrement touché par les inondations des hivers 1993/1994 et 1994/1995.