Ces articles, qui n'entrent en vigueur que le 1er mars 1781 après ratification par un nombre suffisant d'États, forment une constitution minimale qui lie les États en une confédération appelée « États-Unis d'Amérique » (« United States of America »)[2]. Dès le lendemain de sa présentation, le plan est examiné dans le cadre d'un comité (Committee of the whole) réunissant tous les délégués et dont les réunions remplacent momentanément la convention. Dès le 29 mai[29], Edmund Randolph propose à l'assemblée un programme conçu au préalable par les délégués de la Virginie. Primul Congres Continental, conform originalului [The] First Continental Congress, a fost o întrunire (convenție) de delegați participanți din douăsprezece colonii, față de cele treisprezece colonii nord-americane ale Marii Britanii, care s-au reunit la începutul Revoluției americane, în 5 septembrie 1774, în orașul Philadelphia, atunci parte a coloniei Pennsylvania. La Convention de Philadelphie réunit au total cinquante-cinq délégués élus par les assemblées des États[10]. », Naissance et essor des États-Unis 1607-1045. Le Maryland par exemple refuse de désigner des délégués, considérant l'objet de la convention comme étant de la compétence exclusive du Congrès. À l'époque, l'essentiel des documents est manuscrit, mais l'exemplaire de Randolph de ce plan n'existe plus. Wilson récapitule les différences entre les deux plans[38],[39] : La discussion du plan est alors brève. Il s'agit de créer un véritable nouvel État qui contient les treize États existants. Ainsi, du 16 au 19 juin se réunit à nouveau le Committee of the whole qui discute le plan de Paterson et le compare au Virginia Plan. L'équilibre des pouvoirs est assuré par la possibilité qu'a un comité émanant de l'exécutif et du judiciaire de poser son veto à une décision du législatif. congrès qui a eu lieu a philadelphie en 1775et qui a permit d'envoyer 3 délégué américain dont benjamin Franklin, à Versailles pour solliciter l'appui de la France. L’Independence Hall fut le principal lieu de réunion du Second Congrès continental de 1775 à 1783 et la Convention constitutionnelle de l’été 1787. La moyenne d'âge est légèrement supérieure à 40 ans : Hamilton a 30 ans et Madison 39 ans[12]. Les délibérations sont marquées par le secret absolu : les fenêtres sont condamnées et les entrées gardées en permanence[23]. Le Congrès reste l'unique chambre législative de la fédération où chaque État dispose d'une voix. Parmi les délégués, James Madison, l'un des délégués de la Virginie, se distingue particulièrement. Ce plan n'a pas été débattu en détail mais présente des points qui seront repris et feront l'objet de débats : Le 15 juin[35], après que le Committee of the whole eut rendu ses conclusions, William Paterson, délégué pour le New Jersey, proposa en réponse au Virginia Plan une structure prenant en compte les inquiétudes des « petits » États. De ce point de vue, il convient de nuancer les effets de centralisation de la Convention de Philadelphie. Pour contourner l'obligation d'un vote unanime du Congrès, tous les États sauf le Rhode Island conviennent de réunir leurs délégués à Philadelphie le 25 mai 1787 en vue d'amender les Articles de … ; 4 février : répression de la Révolte de Shays par les milices du Massachusetts et les troupes fédérales [1].Cette révolte influencera la Convention de Philadelphie pour la rédaction de la Constitution des États-Unis d'avoir un pouvoir central fort. Parmi les absents notables se trouvent John Adams et Thomas Jefferson, ambassadeurs respectivement à Londres et Paris et Thomas Paine. » Les dissensions sont si fortes qu'un accord semble impossible et la poursuite de la convention est menacée. La répartition du nombre de sièges dans chaque chambre sera le point de débat et d'opposition principal entre les « petits » et les « grands » États au cours de la Convention. Ce programme, le Virginia Plan ou Randolph Plan, avait été élaboré dans le temps d'attente pour la réalisation du quorum à la convention en s'appuyant sur l'expérience acquise par les délégués lors de la conception de la Constitution de la Virginie. Ces comités se réunissent en dehors des réunions de la convention afin que les membres puissent assister à tous les débats. Cette organisation est critiquée par les tenants d’un pouvoir central fort qui voient notamment la fragilité induite par le manque de revenus : la confédération ne prélève pas d'impôt[5], mais est financée pas les États, chacun payant en proportion de sa richesse. Les importations de Grande-Bretagne tombèrent de 97 pour cent en 1775, par rapport à l'année précédente[10]. Le 29 mai également, en réponse à l'exposé de Randolph, Charles Pinckney présente son propre plan en 25 points. Lors de la Convention de Philadelphie qui les réunit du 29 mai au 17 septembre 1787 « pour former une Union plus parfaite », les débats, à huis clos, opposent les fédéralistes, partisans d'un gouvernement central renforcé, et les défenseurs du régime confédéral. Chacune de ces propositions est cohérente mais contient des blancs concernant des détails pratiques tels que la durée des mandats. Le secrétaire était Charles Thomson, l'un des leaders des Fils de la Liberté de Philadelphie[5]. ; 4 février : répression de la Révolte de Shays par les milices du Massachusetts et les troupes fédérales [1].Cette révolte influencera la Convention de Philadelphie pour la rédaction de la Constitution des États-Unis d'avoir un pouvoir central fort. Congrès de Philadelphie. La dernière modification de cette page a été faite le 16 avril 2020 à 18:15. Ce plan n'est pas détaillé dans les notes de Madison et Pinckney n'en donna pas de copie écrite. constituante qui se réunit en 1787 à Philadelphie, en Pennsylvanie, avec pour mission de réviser les Articles de Confédération. Tous sont par définition des pères fondateurs et sont considérés parmi les hommes politiques les plus brillants du pays à l'époque. Les délégués continueront à arriver dans les jours qui suivent. Mais sans véritable pouvoir exécutif et sans autorité pour réglementer le commerce entre les États, il s'agit plus d'une « ligue d'amitié »[3] que d'une véritable union[4]. Mais une majorité des délégués choisit de leur substituer un nouveau cadre de gouvernement – la Constitution des Etats-Unis. Première page de la Constitution des États-Unis d'Amérique. Le Premier Congrès continental est le nom donné à l'assemblée composée des délégués des colonies d'Amérique du Nord qui se réunit en septembre et octobre 1774 à Philadelphie (55 représentants de 12 colonies sur 13 y siégeaient1) pour discuter de leur réponse aux Coercive Acts (Actes coercitifs, que les colons américains nommèrent Intolerable Acts, Actes intolérables) qui furent votés par le parlement britannique quelqu… Le Congrès se réunit du 5 septembre 1774 au 26 octobre 1774. Thomas Jefferson lui-même décrit la Convention comme une « assemblée de demi-dieux »[11]. La Convenció de Filadèlfia, també coneguda com la Convenció Constitucional, la Convenció Federal o la Gran Convenció a Filadèlfia prengué lloc del 25 de maig al 17 de setembre, 1787 per a resoldre els problemes de govern dels Estats Units d'Amèrica, el govern del qual era definit segons els Articles de la Confederació després de la seva independència de la Gran Bretanya. Pour contourner l'obligation d'un vote unanime du Congrès, tous les États sauf le Rhode Island conviennent de réunir leurs délégués à Philadelphie le 25 mai 1787 en vue d'amender les Articles de la Confédération. 2 février : les délégués du Congrès de la Confédération élisent Arthur St. Clair président du Congrès continental. comme Patrick Henry considéraient que la rupture politique avec l'Angleterre était engagée et qu'il fallait former un gouvernement indépendant[6]. Au centre se trouvaient des délégués modérés, parmi lesquels des marchands et des bourgeois favorables au maintien des relations commerciales avec l'Angleterre[7]. En juin 1783, un groupe de mutins d’un régiment de Pennsylvanie investit le Congrès à Philadelphie et menaça certains délégués, contraints de s’enfuir et de … Il en résulte un rapport donnant une version modifiée du plan en 19 points qui respecte l'essentiel de ce que proposait Randolph. Le 20 octobre 1774, il rédigea les « Articles d'association » (Articles of Association). Lors de la Convention de Philadelphie, les compétences de la Cour suprême ont été définies de façons très différentes de ses prérogatives actuelles. d'amender et élargir les Articles de la Confédération afin qu'ils atteignent mieux leur but ; que la représentation des États dans le système législatif se fasse proportionnellement à leur contribution ou à leur nombre d'habitants libres (selon ce qui parait le plus approprié) ; que le système législatif soit constitué de deux « branches » (deux chambres) ; des modalités d'élection des membres de la première branche : les représentants seront élus par les peuples des États ; des modalités d'élection des membres de la seconde branche : les représentants seront élus par les membres de la première branche parmi des candidats proposés par les systèmes législatifs de chaque État ; que chaque branche ait le droit de proposer un texte et que cette Législature nationale soit compétente dans les cas suivants : pour ce qui était du domaine de compétence du Congrès de la Confédération, pour tout ce qui n'est pas du ressort des États séparés, ou lorsque la législation des États peut rompre l'harmonie de l'Union, pour rejeter une loi d'un État qui contreviendrait d'après la Législature nationale aux Articles de l'Union et pour demander l'usage de la force contre tout État manquant à ses obligations envers l'Union : que l'Exécutif national soit institué, et désigné par la Législature nationale pour un mandat non renouvelable ; qu'un Conseil de révision composé des membres de l'exécutif et de certains membres du judiciaire soit autorisé à examiner chaque acte de la législature avant son entrée en vigueur, y compris le rejet d'une loi d'un des États. En plus des colonies qui avaient envoyé des délégués au premier congrès continental, des lettres d'invitation furent envoyées au Quebec[13], à l'Île-du-Prince-Édouard, à la Nouvelle-Écosse, à la Géorgie, à la Floride Orientale, et à la Floride-Occidentale. En raison du résultat de cette convention, elle est un événement majeur de l'histoire de l'Amérique du Nord et est aussi appelée Convention constitutionnelle (de Philadelphie) (Constitutional Convention), Convention fédérale (Federal Convention) ou Grande Convention (Grand Convention). Il joue un rôle prépondérant dans l'élaboration du Virginia Plan et il rédige l'essentiel de la proposition que Randolph présente en 15 points[31]. Il proposait la formation d'une assemblée législative américaine, dont le consentement serait requis pour l'application des mesures impériales[6]. Il en reste quatre copies connues : celles de Madison, de Washington, David Brearley et James McHenry[32]. La constitution de 1787 rédigée lors de la Convention de Philadelphie a placé au cœur du fonctionnement institutionnel américain les relations entre le président et le Congrès. Il a reçu le Congrès des Etats-Unis pour la première fois entre 1790 et 1800, lorsque Philadelphie était la capitale de la nation, et l'ancien City Hall, qui abritait le Conseil municipal de … Il essaya également de définir les droits de l'Amérique, et de placer des limites sur la puissance du Parlement britannique. La décision du Conseil s'impose à moins que l'acte soit voté à nouveau ; que le pouvoir judiciaire soit constitué d'un ou plusieurs tribunaux suprêmes (dernier ressort) et de tribunaux inférieurs (premier ressort) désignés par la législature. L'exécutif dont le seul but est d'assurer la bonne application de la volonté du législatif doit être désigné par celui-ci. Ce manque d'ordre pose problème dans le contexte de la guerre d’indépendance qui ne s'achève qu'en 1783 avec les signatures des traités de Paris et de Versailles et pour l'établissement d'une économie structurée. Il existait des oppositions au sein de cette assemblée : certains délégués radicaux (avocats, pasteurs, etc.) Pour cela on s'appuie davantage sur le peuple des États-Unis considéré comme un tout que sur des États souverains et l'Union a autorité pour se prononcer sur les lois des États. Le Congrès approuva des résolutions qui conseillaient les colonies de commencer à former leurs citoyens pour la guerre. À la fin du XVIIIe siècle, les 13 colonies anglaises d'Amérique du Nord s'opposent à leur métropole. Il prend une part si active à la Convention (plus de 160 interventions)[17] et influence tant le résultat, ayant été l'initiateur du Virginia Plan, qu'il est généralement considéré comme étant l'auteur de la Constitution et est surnommé « père de la Constitution » (« Constitution father »)[18] bien que lui-même ne se considère pas comme tel, ayant conscience que la Constitution est le fruit d'un travail collectif[19]. Le 15 novembre 1777, le Second Congrès continental, réunion des treize États ayant déclaré ensemble leur indépendance vis-à-vis de la Grande-Bretagne le 4 juillet 1776, achève d'élaborer les Articles de la Confédération après une année de débats. En 1783, la conspiration de Newburgh révéla des tensions dans l’armée et souligna l’urgence des réformes institutionnelles. Le Palais des Congrès fut construit en 1787, dans le but de servir de Tribunal pour le comté de Philadelphie. Ce principe est celui qui prévaut actuellement dans l'Organisation des Nations unies et inspira certains points du texte de constitution finalement adopté tel que le fonctionnement du Sénat. Des comités sont créés lorsque le besoin s'en fait sentir pour travailler sur des points spécifiques. Mais la Constitution de Philadelphie déroge sur plusieurs points aux principes énoncés par les Articles : tous les États n’ont pas participé à son élaboration. Alexander Hamilton drafted an address to the states, inviting them to a convention to be held in Philadelphia in 1787, to discuss not only commerce, but all matters necessary to improve the federal government. Le second Congrès continental qui a ratifié les Articles de la Confédération en 1781, rédige la Constitution américaine à la Convention de Philadelphie en 1787.. De la même façon, nous ne possédons que des fragments des œuvres de Malchos de Philadelphie et de Jean d’Antioche.. »[8]. Il était composé de 55 délégués choisis par les assemblées provinciales ou les comités de correspondance[4]. La volonté de nombreux participants, dont les fédéralistes James Madison et Alexander Hamilton[1], était en effet d'instaurer un nouveau mode de gouvernement plutôt que de corriger simplement celui établi par les Articles de la Confédération. Ces lois avaient été spécifiquement conçues pour punir la colonie du Massachusetts pour avoir défié la politique britannique, notamment lors de la Boston Tea Party. Patrick Henry refuse de se rendre à Philadelphie au motif qu'il y « flairait un rat »[14]. Certains délégués des petits États sont en faveur d'une législature à deux branches et accordent leur sympathie à un Gouvernement national ; mais nous nous soumettrions à une puissance étrangère plutôt que d'être privés de l'égalité de suffrage dans les deux branches de la législature, étant ainsi jetés sous la domination des grands États. Une trace écrite en a été retrouvée dans les papiers de James Wilson[32]. Le 14 octobre 1774, le Congrès exigea la reconnaissance des libertés américaines et l'augmentation du pouvoir royal. Nathaniel Gorham est élu président de ce comité[22] et Washington laisse vacant le fauteuil de président de lors de ces séances. Après son adoption en 1787, Philadelphie a servi de capitale de 1790 à 1800, alors que Washington, D.C. était en cours de construction. Il est également proposé un système législatif à deux chambres : une chambre basse élue par le peuple et une haute élue par la première. Lorsque les débats à proprement parler commencent, les fédéralistes prennent immédiatement la parole et présentent des structures complètes de gouvernement. The Records of the Federal Convention of 1787/Volume 3/Appendix A/CLIX. Les membres de la Convention constitutionnelle ont signé la Constitution des États-Unis le Septembre 17, 1787 à Philadelphie, en Pennsylvanie. Les Articles de la Confédération donnaient pour leur part un poids égal à tous les États, chacun ayant une voix à exprimer. Cette forme nouvelle de gouvernement est inspirée des écrits de Locke et Montesquieu. Thomas Jefferson qui est loin de Philadelphie regrette cette décision[25]. », « Tout se réduit à ceci : donnez au New Jersey un vote égal et il abandonnera ses scrupules et approuvera le système National. Avec la révolte de Shays au Massachusetts s’impose la nécessité de rédiger une nouvelle constitution et ce sera chose faite à Philadelphie, en 1787. Il avait été néanmoins décidé que le Potomac était une voie commune aux citoyens de la Virginie et du Maryland mais aussi de tous les États-Unis : pour la première fois, on avait considéré que tous les citoyens de la Confédération étaient concernés au même chef par un problème commercial et des mesures avaient été prises en conséquence. L'assemblée fut d'abord présidée par Peyton Randolph puis par Henry Middleton les quatre derniers jours. Constatant qu'il leur faudrait des pouvoirs élargis pour atteindre le but fixé, et que la présence de délégués d'un plus grand nombre d'États est souhaitable, les délégués se dispersent sans prendre de décision autre que de faire un rapport aux États et de faire élire dans chaque État des délégués à une nouvelle convention qui se tiendra le deuxième lundi de mai 1787 à Philadelphie[9]. Le Premier Congrès continental est le nom donné à l'assemblée composée des délégués des colonies d'Amérique du Nord qui se réunit en septembre et octobre 1774 à Philadelphie (55 représentants de 12 colonies sur 13 y siégeaient[1]) pour discuter de leur réponse aux Coercive Acts (Actes coercitifs, que les colons américains nommèrent Intolerable Acts, Actes intolérables) qui furent votés par le parlement britannique quelques mois plus tôt, en mars. Henry souhaitait aussi que les colonies les plus peuplées et les plus riches exerçassent un pouvoir de décision plus important que les autres[7]. La portée de ces décisions fut néanmoins limitée par le déclenchement d'hostilités entre la Grande-Bretagne et les colonies avant que la première réunion du congrès continental ne fut close. La même logique rend inutile une unanimité des États dans l'acceptation d'un nouvel État comme membre de l'Union. Le secrétaire choisi est William Jackson, qui n'est pas un délégué mais simplement chargé du travail de secrétariat. À cela s'ajoute la décision de ne pas noter les résultats de chaque vote dans le procès-verbal de la Convention, afin de ne pas faire obstacle artificiellement à un changement d'avis de la part des délégués au cours des débats. en proposant un nouveau mode de gouvernement plutôt que le simple amendement des Articles de la Confédération, la Convention agit illégalement, au-delà de sa compétence ; l'extrême nouveauté des idées avancées fait craindre un rejet de la part des législatures des États dont l'adhésion au texte est nécessaire pour sa ratification ; en proposant de compter pour la répartition des sièges dans la législature un siège pour mille habitant, en comptant 3/5 des. La date prévue pour le début de la Convention était le 14 mai 1787, mais le mauvais temps a détérioré les routes et le quorum de sept États représentés n'est atteint en réalité que le 25 mai qui marque le début effectif. Le Congrès décide de boycotter les marchandises britannique à partir du 1er décembre 1774[10]. À la suite de cette première proposition, le point de désaccord principal lors de la Convention est la représentation des États dans chacune des deux chambres législatives. Ce projet est transmis au Congrès. Pendant cette période, la Charte des droits a été rédigée et adoptée, et plusieurs des institutions de la nouvelle nation ont été inventés. Seuls s'y rendent les délégués de cinq États (New York, New Jersey, Pennsylvanie, Delaware et Virginie) dont James Madison, Edmund Randolph et Alexander Hamilton. La Convention de Philadelphie (Philadelphia Convention en anglais) a eu lieu du 25 mai au 17 septembre 1787 à Philadelphie (Pennsylvanie). ... 1787. »[37]. C'est précisément au Carpenters' Hall que la première réunion se tint le 5 septembre 1774. Le Premier Congrès continental fut organisé grâce aux comités de correspondance à Philadelphie, qui était alors la ville la plus peuplée. La Géorgie n'envoya de délégué qu'en juillet 1775, lire Élise Marienstras, Naomi Wulf, The Continental Congress - History, Declaration and Resolves, Resolutions and Recommendations, lettres du Congrès continental aux habitants de la province de Québec, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Premier_Congrès_continental&oldid=169639411, Portail:Révolution américaine/Articles liés, Portail:Politique aux États-Unis/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence.