: La clarté d'un appartement. Qualité de ce qui est clair, lumineux, limpide, transparent, etc. When all other recourse has failed, granting sanctuary is a way to call the government's attention to an exceptional injustice, a way to denounce a specific a Traductions en contexte de "par souci de" en français-anglais avec Reverso Context : par souci de clarté, par souci de cohérence, par le souci de, par souci de transparence, par souci de … Translate texts with the world's best machine translation technology, developed by the creators of Linguee.Look up words and phrases in comprehensive, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations.donc qu'il soit abrogé et remplacé dans son entièreté.therefore be repealed and replaced in its entirety. Définition Par souci de clarté dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'souci d'eau',souci des marais',soucier',soulcie', expressions, conjugaison, exemples
Quoi qu'il en soit, il faudrait également que, par souci de clarté, la Commission soit expressément habilitée à résoudre les différends à propos de l'application d'ententes de règlement de plaintes et d'autres questions visées aux parties 1 et 3. du présent rapport, de signaler les numéros des articles de certaines lois sans en examiner le contenu puisque nous avions déjà formulé nos remarques au sujet des dispositions qu'ils contiennent dans notre précédent rapport et que nous n'avons rien à ajouter. Now that new amendments are being made to the said Guideline it should be recast in the interestrégime de propriété des banques, le gouvernement estime qu'il y a lieu d'exiger que les grandes sociétés mutuelles d'assurance-vie demeurent à participation multiple après la démutualisation.the government believes that there is merit to continuing to have the large mutual life insurers widely held after demutualization.En général, les organismes d'assurance qualité soumettent leurs plansIn general, quality assurance agencies submit their plans andne signifient pas que l'INO approuve le contenu de ces sites.et de transparence, le Président du Groupe de travail des communications fournira à tous les membres du Groupe de travail une liste de toutes les communications rejetées après l'examen initial.all its members with a list of all communications rejected after initial screening.du présent rapport, de signaler les numéros des articles de certaines lois sans en examiner le contenu puisque nous avions déjà formulé nos remarques au sujet des dispositions qu'ils contiennent dans notre précédent rapport et que nous n'avons rien à ajouter.report we have confined ourselves to reproducing the numbers of certain articles of the law without discussing their contents, since we have already provided answers concerning the subject matter covered therein and have nothing new to add.patient, les gens peuvent hésiter à parler de la gravité de la maladie.ne pouvait pas être abaissée une fois que le véhicule était à l'eau; or, en position relevée, elle réduisait l'ouverture utile.boarding ramp could not be lowered once the vehicle was in the water, to protect the watertight integrity of the vessel, and its stowage reduced the opening available.rapports de vérification des missions ne mentionnent que les points à améliorer.mission audits are usually reported on an exception basis. régionales compétentes.quant à l'applicabilité du règlement, le CEPD demande instamment au législateur de faire référence au règlement dans les considérants ainsi que dans une disposition de fond.any doubt on the applicability of the Regulation, the EDPS urges the legislator to include a reference to the Regulation in the recitals as well as in a substantive provision.Requête la plus fréquente dans le dictionnaire français : Traduisez des textes avec la meilleure technologie de traduction automatique au monde, développée par les créateurs de Linguee.Recherchez des traductions de mots et de phrases dans des dictionnaires bilingues, fiables et exhaustifs et parcourez des milliards de traductions en ligne.Étant donné que de nouvelles modifications doivent y être apportées, il convient de procéderSince further amendments are to be made, it should bepas être possible d'étiqueter un produit en tant que produit biologique lorsque l'étiquetage doit indiquer qu'il contient des OGM, est constitué d'OGM ou est obtenu à partir d'OGM.not be possible to label a product as organic where it has to be labelled as containing GMOs, consisting of GMOs or produced from GMOs.The Council accepts the amendment and some technicalle titre du cours préalable, le type de cours dont il s'agit et l'année d'études.course and the course type should be provided along with the student's grade.le libellé exact des informations qui doivent figurer sur les étiquettes.l'occasion de nouvelles modifications de ladite orientation,Now that new amendments are being made to the said Guideline it should beCes deux contextes sont inextricablement liés et ne sontInevitably, the two contexts are inter-related, and they are describeda été inclus ainsi dans les listes en annexe,bienquestricto sensu elle ne soit plus considérée comme une organisation non gouvernementale.has accordingly been included in the lists annexed hereto, although strictly speaking it is no longer regarded as a non-governmental organization.l'abroger et de le remplacer par le présent règlement.être convaincu selon la balance des probabilités que la transfusion mentionnée dans une lettre de notification BRNP a eu lieu au cours de la période visée par les recours collectifs.must be satisfied on a balance of probabilities that the transfusion referred to in a BRNP notification letter took place during the Class Period.dans cette section a, jusqu'ici, séparé les « sujets de la recherche » des personnes telles que les spectateurs, les interprètes, les modèles, les techniciens, etc.